- EAN13
- 9782111005075
- ISBN
- 978-2-11-100507-5
- Éditeur
- Sénat
- Date de publication
- 1996
- Collection
- Les rapports du Sénat
- Séries
- Impressions. 1995-1996 / Sénat. (456)
- Code dewey
- 363.509
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
456 - Rapport d'information sur l'évaluation de la fiscalité du logement
De France, Sénat, France, Sénat, Commission des finances
Avec Alain Lambert
Sénat
Autres livres dans la même série
-
Impressions. 1995-1996 / Sénat., Rapport d'info...France, Sénat, France, Sénat, Commission des fi...Sénat
-
Impressions. 1995-1996 / Sénat., Rapport d'info...France, Sénat, France, Sénat, Commission des af...Sénat
-
Impressions. 1995-1996 / Sénat., Rapport d'information sur le bilan d'application de la loi du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire, un an après son entrée en vigueur, annexe au procès-verbal de la séance du...France, Sénat, France, Sénat, Commission des affaires économiquesSénat
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
-
Les Assises de la subsidiarité, actes des travaux de la [3e] Conférence, le vendredi 24 octobre 2008 au SénatAssises de la subsidiaritéSénat
-
Impressions. 1996-1997 / Sénat., Rapport d'information à la suite d'une mission d'information effectuée en Israël et dans les Territoires palestiniens du 25 au 29 novembre 1996France, Sénat, France, Sénat, Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces arméesSénat
-
Impressions. 1996-1997 / Sénat., Rapport d'information sur les droits de l'enfant, 110France, Sénat, France, Sénat, Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration généraleSénat
-
Impressions. 1994-1995 / Sénat., Rapport d'info...France, Sénat, France, Sénat, Délégation pour l...Sénat
-
Audiovisuel et publicité, état des lieuxFrance, Conseil supérieur de l'audiovisuel, France, Sénat, Commission des financesCSA, Service des publications
-
Impressions. 2001-2002 / Sénat., 116, Rapport d'information sur l'évaluation de l'action des services départementaux d'incendie et de secoursFrance, Sénat, Comité d'évaluation des politiques publiques, France, Sénat, Commission des financesSénat
-
Impressions. 2001-2002 / Sénat., Rapport d'information sur la taxe sur les salaires, 8France, Sénat, Commission des financesSénat
-
Impressions. 1998-1999 / Sénat., Assurons l'avenir de l'assurance / la situation et les perspectives du secteur des assurances en Fra, 45France, Sénat, France, Sénat, Commission des financesEspace Librairie du Sénat
